Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS
/
CRU DE PAYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRU DE PAYS
MONTS & TERROIRS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3630850
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/02/2029
CRU DE PAYS de MONTS & TERROIRS

Présentation de la marque CRU DE PAYS

Déposée le 18 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CRU DE PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS domicilié(e) ROUTE DE DOLE, ZONE INDUSTRIELLE - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 450 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200/216 Rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.

La marque CRU DE PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRU DE PAYS arrivera à expiration en date du 18 février 2029.

MONTS & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : LES FRANCS COMTEURS , TERRES SEQUANES , JURAGRUYERE , TOUT L'ART DE GEORGES GRILLOT , COQUINE JURAGRUYERE , MT MAISON MONTS & TERROIRS ELEVEURS, FROMAGERS, AFFINEURS , LE GRYMZEL , LES FRANCS CONTEURS , LISERET ROUX , FROMAGERIE DE BÔZIEUX


MONTS & TERROIRS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DE DOLE, ZONE INDUSTRIELLE - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 645450107


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 200/216 Rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754338 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16

Inscription le 11 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755168 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-11

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2019 n°2715279 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-15

Fromages, fromages râpés, fromages fondus, préparations alimentaires à base de fromage ou de protéines laitières, spécialités fromagères et spécialités fromagères fondues.